Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARBOZEL
BOZEL ELECTROMETALLURGIE, SOCIETE ANONYME, 3, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 92800 PUTEAUX.

Numéro de dépôt :
1145531
Date de dépôt :
29/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CARBOZEL

Déposée le 29 juillet 1980 par la Société Anonyme (SA) BOZEL ELECTROMETALLURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CARBOZEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOZEL ELECTROMETALLURGIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque CARBOZEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145531.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CARBOZEL est expirée depuis le 29 juillet 1990.

BOZEL ELECTROMETALLURGIE a également déposé les autres marques suivantes : CAL , DDB , CALSIL , CALSICHROME , CALSIMAG , Z L , CALSI Z


BOZEL ELECTROMETALLURGIE, SOCIETE ANONYME, 3, AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 92800 PUTEAUX. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01

Inscription - Transmission de propriété n°25606 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°13624 - Publication au BOPI

BRIQUETTES CONTENANT DIVERS ELEMENTS D'ADDITION A LA FONTE ET A L'ACIER ET EVENTUELLEMENT A D'AUTRES METAUX.