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Marques déposées par BOZEC Monique
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"LE PETIT CHAPERON ROUGE"
Marque renouvelée - Marque en vigueur

"LE PETIT CHAPERON ROUGE"
BOZEC Monique

Numéro de dépôt :
96616877
Date de dépôt :
15/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/03/2026

Présentation de la marque "LE PETIT CHAPERON ROUGE"

Déposée le 15 mars 1996 par BOZEC Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LE PETIT CHAPERON ROUGE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est BOZEC Monique domicilié(e) 7, place Duguesclin - 29900 - CONCARNEAU - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOZEC Monique domicilié(e) 7, place Duguesclin - 29900 - CONCARNEAU - France.

La marque "LE PETIT CHAPERON ROUGE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque "LE PETIT CHAPERON ROUGE" arrivera à expiration en date du 15 mars 2026.


BOZEC Monique - 7, place Duguesclin - 29900 - CONCARNEAU - France


BOZEC Monique - 7, place Duguesclin - 29900 - CONCARNEAU - France


Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2006 n°2305908 - Publication au BOPI 2006-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614062 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29

Farines et préparations faites de céréales Restauration.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.