Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DON CARLOS
BOYNE VALLEY FOODS LIMITED, société de droit irlandais de Mell

Numéro de dépôt :
1719082
Date de dépôt :
29/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/11/2001
DON CARLOS de BOYNE VALLEY FOODS LIMITED

Présentation de la marque DON CARLOS

Déposée le 29 novembre 1991 par la société étrangère BOYNE VALLEY FOODS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DON CARLOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère BOYNE VALLEY FOODS LIMITED domicilié(e) Drogheda, County Louth REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque DON CARLOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DON CARLOS est expirée depuis le 29 novembre 2001.


BOYNE VALLEY FOODS LIMITED, société de droit irlandais de Mell - Drogheda, County Louth REPUBLIQUE D'IRLANDE - Irlande


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Olives conservées, huiles d'olives, olives fourrées.Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, miel, mélasse. Olives fraîches, fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.