Déposée le 30 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) BOYER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUN DELICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-10 du 9 mars 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOYER domicilié(e) 22 Avenue Jean Jaurès - 82200 - MOISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 491 072 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA domicilié(e) 1 Rond point de Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France.
La marque SUN DELICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3079526.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOYER, Société anonyme - 22 Avenue Jean Jaurès - 82200 - MOISSAC - France - SIREN 384491072
CABINET JUNCA - 1 Rond point de Flotis - 31240 - SAINT JEAN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-27
Publication - Publication le 9 mars 2001 au BOPI 2001-10
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2011 n°2460558 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-20
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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