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Marques déposées par la société BOYER
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REINE DU QUERCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

REINE DU QUERCY
BOYER

Numéro de dépôt :
92416351
Date de dépôt :
23/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/04/2012

Présentation de la marque REINE DU QUERCY

Déposée le 23 avril 1992 par la société BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REINE DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la société BOYER domicilié(e) Société Anonyme, "Borde Rouge",82200 MOISSAC (dossier no 2220000) - 82200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 491 072 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Me Eric JUNCA, Avocat domicilié(e) 46 rue Louis Plana,31500 TOULOUSE (dossier no 2220000) - 31500 - France.

La marque REINE DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416351.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REINE DU QUERCY est expirée depuis le 23 avril 2012.

BOYER a également déposé les autres marques suivantes : SYJA , PHILIBON ANANAS BOUTEILLE LA GUADELOUPE A MIS SON SUCRE EN BOUTEILLE , PHILIBON LA QUALITE EN TOUTES SAISONS , PHILIBON, LA QUALITE EN TOUTE SAISON , CIGALINE , SURE KLEAN , LE DELICE DES QUATRE SAISONS PHILIBON CLAUDE BOYER , BOYER , (Marque figurative) , CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE


BOYER - Société Anonyme, "Borde Rouge",82200 MOISSAC (dossier no 2220000) - 82200 - France - SIREN 384491072


Me Eric JUNCA, Avocat - 46 rue Louis Plana,31500 TOULOUSE (dossier no 2220000) - 31500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 17 juillet 2002 - Transmission totale de propriété n°350512 - Publication au BOPI 2002-07-17

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2002 n°2220000 - Publication au BOPI 2002-04-22

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits.Produits agricoles ; fruits et légumes frais.Hôtellerie, restauration

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.