Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHILIBON UN SAVOIR FAIRE ANCESTRAL SUR LE TERROIR DU QUERCY
BOYER - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3097487
Date de dépôt :
27/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2011
PHILIBON UN SAVOIR FAIRE ANCESTRAL SUR LE TERROIR DU QUERCY de BOYER

Présentation de la marque PHILIBON UN SAVOIR FAIRE ANCESTRAL SUR LE TERROIR DU QUERCY

Déposée le 27 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) BOYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHILIBON UN SAVOIR FAIRE ANCESTRAL SUR LE TERROIR DU QUERCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOYER domicilié(e) " Borde Rouge ", 82200 MOISSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 491 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric JUNCA - France.

La marque PHILIBON UN SAVOIR FAIRE ANCESTRAL SUR LE TERROIR DU QUERCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097487.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHILIBON UN SAVOIR FAIRE ANCESTRAL SUR LE TERROIR DU QUERCY est expirée depuis le 27 avril 2011.

BOYER a également déposé les autres marques suivantes : SYJA , PHILIBON ANANAS BOUTEILLE LA GUADELOUPE A MIS SON SUCRE EN BOUTEILLE , PHILIBON LA QUALITE EN TOUTES SAISONS , PHILIBON, LA QUALITE EN TOUTE SAISON , CIGALINE , SURE KLEAN , LE DELICE DES QUATRE SAISONS PHILIBON CLAUDE BOYER , BOYER , (Marque figurative) , CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE


BOYER - Société Anonyme - " Borde Rouge ", 82200 MOISSAC - France - SIREN 384491072


Maître Eric JUNCA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-40

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Fruits et légumes frais. Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.