Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE
SCEA Boyer, SCEA

Numéro de dépôt :
3135897
Date de dépôt :
10/12/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/12/2021
CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE de Boyer

Présentation de la marque CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE

Déposée le 10 décembre 2001 par BoyerTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est BoyerTODO domicilié(e) 3 Route de Lesparre - 33340 - SAINT CHRISTOLY – MEDOC - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 937 716 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, EARL Clos du Moulin domicilié(e) 7 Route du Port de By - 33340 - BEGADAN - France.

La marque CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHÂTEAU MOULIN DE LESTAGNE est expirée depuis le 10 décembre 2021.

Boyer a également déposé les autres marques suivantes : SYJA , PHILIBON ANANAS BOUTEILLE LA GUADELOUPE A MIS SON SUCRE EN BOUTEILLE , PHILIBON LA QUALITE EN TOUTES SAISONS , PHILIBON, LA QUALITE EN TOUTE SAISON , CIGALINE , SURE KLEAN , LE DELICE DES QUATRE SAISONS PHILIBON CLAUDE BOYER , BOYER , (Marque figurative) , SUN DELICE


SCEA Boyer, SCEA - 3 Route de Lesparre - 33340 - SAINT CHRISTOLY – MEDOC - France - SIREN 420937716


EARL Clos du Moulin - 7 Route du Port de By - 33340 - BEGADAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2011 n°2485788 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2011-12-01

Inscription le 28 mars 2012 - Concession de licence n°572709 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Inscription le 28 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572708 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-28

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Moulin de Lestagne.