Marque renouvelée - Marque en vigueur

Charles Oversea
boyer thierry

Numéro de dépôt :
3613170
Date de dépôt :
24/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2028
Charles Oversea de boyer thierry

Présentation de la marque Charles Oversea

Déposée le 24 novembre 2008 par boyer thierry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Charles Oversea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-01 du 2 janvier 2009.

Le déposant est boyer thierry domicilié(e) 860 RUE des sajolles - 34980 - COMBAILLAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. boyer thierry domicilié(e) 860 RUE des sajolles - 34980 - COMBAILLAUX - France.

La marque Charles Oversea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3613170.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Charles Oversea arrivera à expiration en date du 24 novembre 2028.


boyer thierry - 860 RUE des sajolles - 34980 - COMBAILLAUX - France


M. boyer thierry - 860 RUE des sajolles - 34980 - COMBAILLAUX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-18

Publication - Publication le 2 janv. 2009 au BOPI 2009-01

Inscription le 22 août 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°731425 - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-08-22

Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2690020 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-08-03

Nautiques (appareils et instruments) ;

Bateaux, navires, nautiques (véhicules).