Mme boyer-rieux-laucat béatrice M. boyer pierre-alain
Numéro de dépôt :
4077332
Date de dépôt :
20/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2024
Présentation de la marque L'Ours Pol' R.
Déposée le 20 mars 2014 par madame boyer-rieux-laucat béatrice et monsieur boyer pierre-alain
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « L'Ours Pol' R. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Les déposants sont madame boyer-rieux-laucat béatrice domicilié(e) 6 impasse de la reine - 78000 - VERSAILLES - France et monsieur boyer pierre-alain domicilié(e) 6 impasse de la reine - 78000 - VERSAILLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme boyer-rieux-laucat béatri e domicilié(e) 6 impasse de la reine - 78000 - VERSAILLES - France.
La marque L'Ours Pol' R. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4077332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Ours Pol' R. est expirée depuis le 20 mars 2024.
Mme boyer-rieux-laucat béatrice - 6 impasse de la reine - 78000 - VERSAILLES - France
M. boyer pierre-alain - 6 impasse de la reine - 78000 - VERSAILLES - France
Mme boyer-rieux-laucat béatri e - 6 impasse de la reine - 78000 - VERSAILLES - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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