Déposée le 5 mai 2015 par BOYER René-Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « La Charrette Créole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-22 du 29 mai 2015.
Le déposant est BOYER René-Paul domicilié(e) 10 Rue Charles Moret - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EIRL BOYER – La Charrette Créole, M. BOYER René-Paul domicilié(e) 10 Rue Charles Moret - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France.
La marque La Charrette Créole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178651.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Charrette Créole arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.
BOYER René-Paul - 10 Rue Charles Moret - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France
EIRL BOYER – La Charrette Créole, M. BOYER René-Paul - 10 Rue Charles Moret - 10120 - SAINT ANDRE LES VERGERS - France
Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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