Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPTAN
Numéro de dépôt :
1044638
Date de dépôt :
22/03/1977
Lieu de dépôt :
Trib Saint-Gaudens
Présentation de la marque CAPTAN
Déposée le 22 mars 1977 par monsieur BOYER Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib Saint-Gaudens), la marque française « CAPTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAPTAN est expirée depuis le 22 mars 1987.
BOYER Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043