Déposée le 2 juin 2003 par BOYER Olivier et LEITAO Anne Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Au Bon Croissant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-28 du 11 juillet 2003.
Les déposants sont BOYER Olivier - France et LEITAO Anne Marie domicilié(e) 7 Impasse Pierre Ronsard, Lot. le Clos de la Calade,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYER Olivier et LEITAO Anne Marie domicilié(e) 7 Impasse Pierre Ronsard, Lotissement Le Clos de la Calade,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France.
La marque Au Bon Croissant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3229383.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Au Bon Croissant est expirée depuis le 2 juin 2013.
BOYER Olivier - France
LEITAO Anne Marie - 7 Impasse Pierre Ronsard, Lot. le Clos de la Calade,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France
BOYER Olivier et LEITAO Anne Marie - 7 Impasse Pierre Ronsard, Lotissement Le Clos de la Calade,34110 FRONTIGNAN - 34110 - France
Inscription le 20 janvier 2005 - Rejet partiel n°406233 - Publication au BOPI 2005-01-20
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments) ; épices ; glaces à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie, gâteaux ; viennoiseries ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. Services de restauration (alimentation) ; services de bars, services de traiteurs. Point chauds. Boulangerie. Pâtisserie. Confiseries. Exploitation de salles de jeux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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