Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'ma CARTE
Mme BOYER Nadia, Agissant pour le compte de la société CMC ANTILLES en cours de formation

Numéro de dépôt :
3948787
Date de dépôt :
25/09/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
25/09/2022
C\'ma CARTE de BOYER Nadia

Présentation de la marque C'ma CARTE

Déposée le 25 septembre 2012 par madame BOYER Nadia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « C'ma CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est madame BOYER Nadia domicilié(e) rue Benoît Esdras, Gallard - 97120 - SAINT-CLAUDE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BOYER Nadia, CMC ANTILLES domicilié(e) rue Benoît Esdras, Gallard - 97120 - SAINT-CLAUDE - France.

La marque C'ma CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3948787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'ma CARTE est expirée depuis le 25 septembre 2022.


Mme BOYER Nadia, Agissant pour le compte de la société CMC ANTILLES en cours de formation - rue Benoît Esdras, Gallard - 97120 - SAINT-CLAUDE - France


Mme BOYER Nadia, CMC ANTILLES - rue Benoît Esdras, Gallard - 97120 - SAINT-CLAUDE - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.