Déposée le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOYER MOLIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « B.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOYER MOLIERE domicilié(e) 18 rue des Soldats - 34000 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 542 606 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.
La marque B.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268031.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.M. arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.
BOYER MOLIERE a également déposé les autres marques suivantes : BOYER MOLIERE
BOYER MOLIERE, société par actions simplifiée - 18 rue des Soldats - 34000 - MONTPELLIER - France - SIREN 819542606
CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693481 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31
Enregistrement avec modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Meubles et parties constitutives de meubles en matières plastiques ou en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières ; paniers non métalliques ; vannerie ; décorations en os, ivoire, plâtre, matières plastiques, cire ou bois [autres que décorations pour arbres de Noël] ; oeuvres d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; figurines en cire ; figurines en résine coulée à froid ; figurines [statuettes] en os ou ivoire ; figurines en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; lits ; lits pliants ; lits en bois ; cadres de lit en bois ; cadres en cuir pour photos ou tableaux. Meubles, glaces [miroirs], cadres ; os, corne, ivoire, baleine ou nacre, bruts ou mi-ouvrés ; coquilles ; écume de mer ; ambre jaune, coussins, coussins de chaise, coussins de sol ;
Paniers à fleurs ; paniers à plantes ; paniers à linge à usage domestique ; paniers-verseurs à vin ; paniers non métalliques à usage domestique ; paniers à compartiments pour le tri du linge à usage ménager ; objets d'art en porcelaine, en faïence, en verre, ou en terre cuite ; figurines en porcelaine, en céramique, en fibre de verre, en terre cuite, en faïence, en verre teinté ; statuettes en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, en terre cuite. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; verre brut ou mi-ouvré [à l'exception du verre de construction] ; verrerie, porcelaine et faïence.
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