NET
Présentation de la marque NET
Déposée le 22 mars 1979 par BOYER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091875.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NET est expirée depuis le 22 mars 1989.
BOYER Maurice a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044