Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET
BOYER Maurice

Numéro de dépôt :
1091875
Date de dépôt :
22/03/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon

Présentation de la marque NET

Déposée le 22 mars 1979 par BOYER Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOYER Maurice, domicilié(e) 117, rue du 01 Mars 1943, VILLEURBANNE (Rhône). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1091875.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NET est expirée depuis le 22 mars 1989.

BOYER Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LA FLEUR SYDEL , DOMAINE DU FARLET ET DE LA LEQUE , C 17 AVENUE , TOP'ONGLES , MOD'ONGLES , DOMAINE JEUNE BOYER , CHATEAU DE L'AISINE


BOYER Maurice - 117, rue du 01 Mars 1943, VILLEURBANNE (Rhône). - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-044

Des papiers hygiéniques.