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Marques déposées par Boyer Jonathan
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CITÉ BIOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITÉ BIOME
Boyer Jonathan

Numéro de dépôt :
3743563
Date de dépôt :
04/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
04/06/2020
CITÉ BIOME de Boyer Jonathan

Présentation de la marque CITÉ BIOME

Déposée le 4 juin 2010 par Boyer Jonathan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « CITÉ BIOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-27 du 9 juillet 2010.

Le déposant est Boyer Jonathan domicilié(e) 0 Domaine de Cabanes - 13840 - ROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boyer Jonathan domicilié(e) 0 Domaine de Cabanes - 13840 - ROGNES - France.

La marque CITÉ BIOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3743563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITÉ BIOME est expirée depuis le 4 juin 2020.


Boyer Jonathan - 0 Domaine de Cabanes - 13840 - ROGNES - France


Boyer Jonathan - 0 Domaine de Cabanes - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Errata de l'enregistrement - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543172 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; Services d'études de projet technique en matière d'urbanisme durable, environnement et économie d'énergie.