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Marques déposées par la société BOYER Jacques
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"Domaine La Croix Belle - Les Calades"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Domaine La Croix Belle - Les Calades"
BOYER Jacques

Numéro de dépôt :
3195436
Date de dépôt :
19/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/11/2012

Présentation de la marque "Domaine La Croix Belle - Les Calades"

Déposée le 19 novembre 2002 par la société BOYER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "Domaine La Croix Belle - Les Calades" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-52 du 27 décembre 2002.

Le déposant est la société BOYER Jacques domicilié(e) Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 423 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYER Jacques domicilié(e) Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France.

La marque "Domaine La Croix Belle - Les Calades" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3195436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Domaine La Croix Belle - Les Calades" est expirée depuis le 19 novembre 2012.

BOYER Jacques a également déposé les autres marques suivantes : ESPACE JARDIN JARDINS, BALCONS, TERRASSES, VERANDAS , "Domaine Boyer Jacques" , "La Soulenque" , AUDIANNONCE , "Domaine de Laure" , "Coup de Foudre" , "Cascaillou"


BOYER Jacques - Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France - SIREN 323423087


BOYER Jacques - Domaine La Croix Belle,34480 Puissalicon - 34480 - France


Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432543 - Publication au BOPI 2006-04-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17

Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52

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