Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU SAINT HIPPOLYTE
Monsieur BOYER Jacques Robert - nationalité FranÇaise

Numéro de dépôt :
1624632
Date de dépôt :
28/12/1989
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
28/12/1999
CHATEAU SAINT HIPPOLYTE de BOYER Jacques Robert - nationalité FranÇaise

Présentation de la marque CHATEAU SAINT HIPPOLYTE

Déposée le 28 décembre 1989 par monsieur BOYER Jacques Robert - nationalité FranÇaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CHATEAU SAINT HIPPOLYTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOYER Jacques Robert - nationalité FranÇaise domicilié(e) Château Saint Hippolyte, 34210 AGELet Madame BOYER Liliane - nationalité franÇaise,Château Saint Hippolyte, 34210 AGEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CATHALA Paul - France.

La marque CHATEAU SAINT HIPPOLYTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624632.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SAINT HIPPOLYTE est expirée depuis le 28 décembre 1999.


Monsieur BOYER Jacques Robert - nationalité FranÇaise - Château Saint Hippolyte, 34210 AGELet Madame BOYER Liliane - nationalité franÇaise,Château Saint Hippolyte, 34210 AGEL - France


Monsieur CATHALA Paul - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Vin d'Appellation d'Origine Controlée MINERVOIS, provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU SAINT HIPPOLYTE