Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LES SACRISTAINS
BOYER Hugues

Numéro de dépôt :
1408176
Date de dépôt :
13/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1997
DOMAINE LES SACRISTAINS de BOYER Hugues

Présentation de la marque DOMAINE LES SACRISTAINS

Déposée le 13 mai 1987 par BOYER Hugues auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE LES SACRISTAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BOYER Hugues, domicilié(e) Domaine les Sacristains, 34530 MONTAGNAC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT. - France.

La marque DOMAINE LES SACRISTAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES SACRISTAINS est expirée depuis le 13 mai 1997.


BOYER Hugues - Domaine les Sacristains, 34530 MONTAGNAC. - France


CABINET MALEMONT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Vins.