Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FASHION-NATION
BOYER Edouard

Numéro de dépôt :
99799682
Date de dépôt :
25/06/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
25/06/2009

Présentation de la marque FASHION-NATION

Déposée le 25 juin 1999 par BOYER Edouard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « FASHION-NATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-31 du 30 juillet 1999.

Le déposant est BOYER Edouard, domicilié(e) 27 Quai de l'Oise, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Edouard BOYER - France.

La marque FASHION-NATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799682.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FASHION-NATION est expirée depuis le 25 juin 2009.


BOYER Edouard - 27 Quai de l'Oise, 75019 PARIS - France


Mr Edouard BOYER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49

Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31

Drapeaux non en papier Vêtements (habillements) Services de télécommunications de messageries électroniques par réseaux Internet.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.