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Marques déposées par BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy
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CLOS CENTEILLES 1991
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS CENTEILLES 1991
BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy

Numéro de dépôt :
96629807
Date de dépôt :
07/06/1996
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
07/06/2016

Présentation de la marque CLOS CENTEILLES 1991

Déposée le 7 juin 1996 par BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CLOS CENTEILLES 1991 »

Le déposant est BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy domicilié(e) Campagne de Centeilles,34210 SIRAN (dossier no 2316472) - 34210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia BOYER-DOMERGUE domicilié(e) CLOS CENTEILLES,34210 SIRAN (dossier no 2316472) - 34210 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS CENTEILLES 1991 est expirée depuis le 7 juin 2016.

BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy a également déposé les autres marques suivantes : CARIGNANISSIME DE CENTEILLES 1994 , CAMPAGNE DE CENTEILLES 1993 , CAPITELLE DE CENTEILLES


BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy - Campagne de Centeilles,34210 SIRAN (dossier no 2316472) - 34210 - France


Patricia BOYER-DOMERGUE - CLOS CENTEILLES,34210 SIRAN (dossier no 2316472) - 34210 - France


Renouvellement sans limitation le 7 juin 2006 n°2316472 - Publication au BOPI 2006-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-01

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Vin d'appellation d'origine contrôlée "MINERVOIS", provenant de l'exploitation exactement dénomée "CLOS CENTEILLES"