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Marques déposées par BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy
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CAPITELLE DE CENTEILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPITELLE DE CENTEILLES
BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy

Numéro de dépôt :
98748846
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
02/09/2018

Présentation de la marque CAPITELLE DE CENTEILLES

Déposée le 2 septembre 1998 par BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « CAPITELLE DE CENTEILLES »

Le déposant est BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy domicilié(e) Campagne de Centeilles,34210 SIRAN (dossier no 2386310) - 34210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia BOYER DOMERGUE domicilié(e) CLOS CENTEILLES,34210 SIRAN (dossier no 2386310) - 34210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITELLE DE CENTEILLES est expirée depuis le 2 septembre 2018.

BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy a également déposé les autres marques suivantes : CARIGNANISSIME DE CENTEILLES 1994 , CAMPAGNE DE CENTEILLES 1993 , CLOS CENTEILLES 1991


BOYER-DOMERGUE Patricia Nancy - Campagne de Centeilles,34210 SIRAN (dossier no 2386310) - 34210 - France


Patricia BOYER DOMERGUE - CLOS CENTEILLES,34210 SIRAN (dossier no 2386310) - 34210 - France


Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2008 n°2386310 - Publication au BOPI 2008-10-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 16 oct. 1998 au BOPI 1998-42

Vin AOC rouge, rosé, blanc Blanc liquoreux Vin de Pays Vins en bouteilles, vrac, et cubitainer.