Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Boyer André EARL
/
DOMAINE LA BOISSIÈRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA BOISSIÈRE
Boyer André EARL

Numéro de dépôt :
3098409
Date de dépôt :
03/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque DOMAINE LA BOISSIÈRE

Déposée le 3 mai 2001 par la société Boyer André EARL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE LA BOISSIÈRE »

Le déposant est la société Boyer André EARL domicilié(e) La Boissière, 84160 CUCURON - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 224 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL LA BOISSIERE Expl. Agricole à Responsabilité Limité au Capital de 590.000 Frs - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33


Boyer André EARL - La Boissière, 84160 CUCURON - France - SIREN 410224174


EARL LA BOISSIERE Expl. Agricole à Responsabilité Limité au Capital de 590.000 Frs - France


Inscription le 29 janvier 2003 - Rejet total n°364886 - Publication au BOPI 2003-01-29

Publication - Publication le 8 juin 2001 au BOPI 2001-23

Vins.