LES OCCASIONS
Présentation de la marque LES OCCASIONS
Déposée le 31 juillet 2001 par BOYEAU STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114576.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OCCASIONS est expirée depuis le 31 juillet 2011.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01
Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36