Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OCCASIONS
BOYEAU STEPHANE

Numéro de dépôt :
3114576
Date de dépôt :
31/07/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2011

Présentation de la marque LES OCCASIONS

Déposée le 31 juillet 2001 par BOYEAU STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES OCCASIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est BOYEAU STEPHANE, domicilié(e) 911 ROUTE DU VILLAGE, 06810 AURIBEAU SUR SIAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYEAU STEPHANE - France.

La marque LES OCCASIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OCCASIONS est expirée depuis le 31 juillet 2011.


BOYEAU STEPHANE - 911 ROUTE DU VILLAGE, 06810 AURIBEAU SUR SIAGNE - France


BOYEAU STEPHANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Services de télécommunication de messageries électroniques par réseau électronique (Internet) Services de transmission d'information par voie télématique Services de transmission d'information accessible par code d'accès en ligne à une base de données Communication par terminaux d'ordinateurs Transmission d'information sur réseaux nationaux et internationaux (Internet) Location de logiciels informatiques Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.