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Marques déposées par la société BOYE MICHEL
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OS RSMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OS RSMS
BOYE MICHEL

Numéro de dépôt :
3255414
Date de dépôt :
06/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
06/11/2013
OS RSMS de BOYE MICHEL

Présentation de la marque OS RSMS

Déposée le 6 novembre 2003 par la société BOYE MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « OS RSMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-50 du 12 décembre 2003.

Le déposant est la société BOYE MICHEL domicilié(e) 20 RUE PIERRE DURAND,33680 LACANAU OCEAN - 33680 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 922 071 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYE MICHEL domicilié(e) 20 RUE PIERRE DURAND,33680 LACANAU OCEAN - 33680 - France.

La marque OS RSMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3255414.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS RSMS est expirée depuis le 6 novembre 2013.

BOYE MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SURF-REPORT-COM , WIND & KITE REPORT , OSRFAX


BOYE MICHEL - 20 RUE PIERRE DURAND,33680 LACANAU OCEAN - 33680 - France - SIREN 389922071


BOYE MICHEL - 20 RUE PIERRE DURAND,33680 LACANAU OCEAN - 33680 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 12 déc. 2003 au BOPI 2003-50

Inscription le 29 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°522873 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-04-29

Vêtement, tee shirt. Transmissions d'informations météorologiques par téléphone, terminaux d'ordinateurs, SMS et par e mails. Transmissions de messages d'une personne à une autre.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.