MON CHAPERON
Présentation de la marque MON CHAPERON
Déposée le 12 juin 2016 par monsieur BOYAVAL FABIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MON CHAPERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MON CHAPERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279385.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON CHAPERON arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.
BOYAVAL FABIEN a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27
Enregistrement avec modification - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Inscription le 28 mars 2019 - Immatriculation de société n°752848 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28