Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MIJOTÉS DE PROVENCE
BOYAUDERIE SISTERONNAISE, SARL

Numéro de dépôt :
3757307
Date de dépôt :
29/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2020
LES MIJOTÉS DE PROVENCE de BOYAUDERIE SISTERONNAISE

Présentation de la marque LES MIJOTÉS DE PROVENCE

Déposée le 29 juillet 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOYAUDERIE SISTERONNAISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MIJOTÉS DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-35 du 3 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BOYAUDERIE SISTERONNAISE domicilié(e) ZAC PLAN ROMAN 15 allée des Romarins - 04200 - SISTERON - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 258 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOYAUDERIE SISTERONNAISE domicilié(e) ZAC PLAN ROMAN 15 allée des Romarins - 04200 - SISTERON - France.

La marque LES MIJOTÉS DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3757307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MIJOTÉS DE PROVENCE est expirée depuis le 29 juillet 2020.

BOYAUDERIE SISTERONNAISE a également déposé les autres marques suivantes : PIEDS & PAQUETS SISTERONNAIS , LES PROVENCADES


BOYAUDERIE SISTERONNAISE, SARL - ZAC PLAN ROMAN 15 allée des Romarins - 04200 - SISTERON - France - SIREN 334258159


BOYAUDERIE SISTERONNAISE - ZAC PLAN ROMAN 15 allée des Romarins - 04200 - SISTERON - France


Publication - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Viande, poisson et gibier ; volaille (à l'exception des volailles abattues du genre gallus) ; olives congelées, conservées, séchées et cuites bénéficiant des appellations d'origine “ olives cassées de la vallée des Baux de Provence ” et “ olives noires de la vallée des Baux de Provence ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; graisses alimentaires ; beurre, charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.