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Marques déposées par la société BOWE PASSAT
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TOCATA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOCATA
BOWE PASSAT

Numéro de dépôt :
95584608
Date de dépôt :
11/08/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2005

Présentation de la marque TOCATA

Déposée le 11 août 1995 par la société BOWE PASSAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOCATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-37 du 15 septembre 1995.

Le déposant est la société BOWE PASSAT domicilié(e) 38, Rue Roger Salengro, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 614 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque TOCATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95584608.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOCATA est expirée depuis le 11 août 2005.

BOWE PASSAT a également déposé les autres marques suivantes : CLEANCLASS , MINI CLEAN


BOWE PASSAT - 38, Rue Roger Salengro, 94120 FONTENAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 340614429


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03

Publication - Publication le 15 sept. 1995 au BOPI 1995-37

Blanchisseries ; nettoyage à sec ; nettoyage, lessivage, entretien, blanchissage, pressage à vapeur, repassage, réparation, rénovation et transformation de vêtements, habits, textiles, tissus, cuirs, linge, fourrures ; travaux de cordonnerie.Services de teinturerie ; teinture, blanchiment, traitement, imperméabilisation, retouche, de vêtements, habits, textiles, tissus, cuirs, linge, fourrures ; broderie, couture, reprisage

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.