Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur BOVIS JEAN-MARC
/
CAISSES DISCOUNT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAISSES DISCOUNT
M. BOVIS JEAN-MARC
ZATYOO, SARL

Numéro de dépôt :
3986021
Date de dépôt :
26/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2023
CAISSES DISCOUNT de BOVIS JEAN-MARC

Présentation de la marque CAISSES DISCOUNT

Déposée le 26 février 2013 par monsieur BOVIS JEAN-MARC et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZATYOO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAISSES DISCOUNT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Les déposants sont monsieur BOVIS JEAN-MARC domicilié(e) 367 AVENUE DU VALLON DES PINS - 83600 - FREJUS - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZATYOO domicilié(e) 367 Avenue du Vallon des Pins - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BOVIS JEAN-MARC domicilié(e) 367 AVENUE DU VALLON DES PINS - 83600 - FREJUS - France.

La marque CAISSES DISCOUNT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAISSES DISCOUNT est expirée depuis le 26 février 2023.

BOVIS JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : ZATYOO


M. BOVIS JEAN-MARC - 367 AVENUE DU VALLON DES PINS - 83600 - FREJUS - France

ZATYOO, SARL - 367 Avenue du Vallon des Pins - 83600 - FREJUS - France - SIREN 4


M. BOVIS JEAN-MARC - 367 AVENUE DU VALLON DES PINS - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; hébergement de serveurs.