Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA NOIX DE NOËL
BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3363650
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/06/2025
LA NOIX DE NOËL de BOVETTI CHOCOLATS

Présentation de la marque LA NOIX DE NOËL

Déposée le 2 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOVETTI CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NOIX DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOVETTI CHOCOLATS domicilié(e) ZA DU MOULIN ROUGE - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 702 093 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel domicilié(e) LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque LA NOIX DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA NOIX DE NOËL arrivera à expiration en date du 2 juin 2025.

BOVETTI CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : BOVETTI , LASCAUX III , BOVETTI , LA PLANTATION VICTORIA , LA NOIX DU PERIGORD CHOCOLAT NOIR , LA PLANTATION DES DIEUX , LA BOÎTE A CHOCOLAT , BIMBI , ELLE EST A CROQUER , BOVETTI PASTA


BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée - ZA DU MOULIN ROUGE - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France - SIREN 397702093


IPSILON BREMA-LOYER, M. DOUCERAIN Axel - LE CENTRALIS, 63 AVENUE DU GENERAL LECLERC - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-01

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527754 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2015 n°2586480 - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-05-12

Chocolats & confiserie.