Déposée le 27 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOVETTI CHOCOLATS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA BOÎTE A CHOCOLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-51 du 17 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOVETTI CHOCOLATS domicilié(e) ZAES du Moulin Rouge - 24120 - TERRASSON - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 702 093 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSILON BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.
La marque LA BOÎTE A CHOCOLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée - ZAES du Moulin Rouge - 24120 - TERRASSON - France - SIREN 397702093
IPSILON BREMA-LOYER - Le Centralis, 63 avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-21
Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51
Inscription le 19 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527754 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-19
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2014 n°2569289 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-10-09
Chocolats & confiserie. Salon de thé – restauration.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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