Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOVETTI PASTA
BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3850789
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2021
BOVETTI PASTA de BOVETTI CHOCOLATS

Présentation de la marque BOVETTI PASTA

Déposée par voie électronique le 2 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOVETTI CHOCOLATS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOVETTI PASTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOVETTI CHOCOLATS domicilié(e) ZA du Moulin Rouge - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 702 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER, Le Centralis domicilié(e) 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France.

La marque BOVETTI PASTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850789.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOVETTI PASTA est expirée depuis le 2 août 2021.

BOVETTI CHOCOLATS a également déposé les autres marques suivantes : BOVETTI , LASCAUX III , BOVETTI , LA PLANTATION VICTORIA , LA NOIX DU PERIGORD CHOCOLAT NOIR , LA PLANTATION DES DIEUX , LA BOÎTE A CHOCOLAT , BIMBI , ELLE EST A CROQUER , LA NOIX DE NOËL


BOVETTI CHOCOLATS, Société par actions simplifiée - ZA du Moulin Rouge - 24120 - TERRASSON-LAVILLEDIEU - France - SIREN 397702093


BREMA-LOYER, Le Centralis - 63 Avenue du Général Leclerc - 92340 - BOURG-LA-REINE - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Préparations faites de céréales ; pâtes alimentaires ; sauces (condiments) ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes alimentaires.