Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" ROVA "
BOVER Henri
SANSORGNE Yvon

Numéro de dépôt :
94548658
Date de dépôt :
06/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/12/2004

Présentation de la marque " ROVA "

Déposée le 6 décembre 1994 par BOVER Henri et SANSORGNE Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " ROVA " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Les déposants sont BOVER Henri, domicilié(e) Quartier Beauport, 84270 VEDENE - France et SANSORGNE Yvon, domicilié(e) Quartier Beauport, 84270 VEDENE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque " ROVA " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548658.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " ROVA " est expirée depuis le 6 décembre 2004.


BOVER Henri - Quartier Beauport, 84270 VEDENE - France

SANSORGNE Yvon - Quartier Beauport, 84270 VEDENE - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, quincaillerie et chevilles métalliques