Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU BELLINI
BOVE Thomas

Numéro de dépôt :
4280165
Date de dépôt :
15/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2026
CHATEAU BELLINI de BOVE Thomas

Présentation de la marque CHATEAU BELLINI

Déposée le 15 juin 2016 par BOVE Thomas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU BELLINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est BOVE Thomas domicilié(e) Domaine de la Mascaronne, RN 7 - 83340 - LE LUC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOVE Thomas domicilié(e) Domaine de la Mascaronne, RN 7 - 83340 - LE LUC - France.

La marque CHATEAU BELLINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280165.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU BELLINI arrivera à expiration en date du 15 juin 2026.

BOVE Thomas a également déposé les autres marques suivantes : GUY DA NINE


BOVE Thomas - Domaine de la Mascaronne, RN 7 - 83340 - LE LUC - France


Monsieur BOVE Thomas - Domaine de la Mascaronne, RN 7 - 83340 - LE LUC - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Inscription le 16 mai 2017 - Transmission totale de propriété n°700423 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-16

Vins d'appellation d'origine protégée.