Marque expirée - Marque en non vigueur

Fondation BABEL
Bouznah Serge
MORO Marie Rose

Numéro de dépôt :
3708400
Date de dépôt :
28/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/01/2020
Fondation BABEL de Bouznah Serge

Présentation de la marque Fondation BABEL

Déposée le 28 janvier 2010 par Bouznah Serge et MORO Marie Rose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Fondation BABEL »

Les déposants sont Bouznah Serge domicilié(e) 3 bis av du rond point - 93460 - GOURNAY - France et MORO Marie Rose domicilié(e) 97 Bd du port Royal - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouznah Serge domicilié(e) 3 bis av du rond point - 93460 - GOURNAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation BABEL est expirée depuis le 28 janvier 2020.


Bouznah Serge - 3 bis av du rond point - 93460 - GOURNAY - France

MORO Marie Rose - 97 Bd du port Royal - 75014 - PARIS - France


Bouznah Serge - 3 bis av du rond point - 93460 - GOURNAY - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Inscription le 17 août 2010 - Retrait partiel n°529870 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; tous ces services sont destinés exclusivement au secteur médico-social ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.