Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TONNEAU DES SAVEURS
BOUZIGUES GUY

Numéro de dépôt :
3316315
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE TONNEAU DES SAVEURS de BOUZIGUES GUY

Présentation de la marque LE TONNEAU DES SAVEURS

Déposée le 29 septembre 2004 par la société BOUZIGUES GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TONNEAU DES SAVEURS »

Le déposant est la société BOUZIGUES GUY domicilié(e) 11 RUE BASSE,34810 POMEROLS - 34810 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 054 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUZIGUES GUY domicilié(e) 11 RUE BASSE,34810 POMEROLS - 34810 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BOUZIGUES GUY a également déposé les autres marques suivantes : LE GRAIN DE PICPOUL , LES PAVES DE PICPOUL GUY BOUZIGUES CHOCOLATIER , LA CABRA DEL PAÏS , Les Turres de Picpoul Guy Bouzigues Maître Chocolatier , LA PERLE DE L'ETANG DE THAU GUY BOUZIGUES , MERVEILLE DE PICPOUL , MERVEILLES DE L'ORMARINE GUY BOUZIGUES MAITRE CHOCOLATIER , LE DUC DE MORNY GUY BOUZIGUES MAITRE CHOCOLATIER , LA PICPOULETTE GUY BOUZIGUES MAITRE CHOCOLATIER , LES FEUILLES DE L'ORMARINE GUY BOUZIGUES MAITRE CHOCOLATIER


BOUZIGUES GUY - 11 RUE BASSE,34810 POMEROLS - 34810 - France - SIREN 414054577


BOUZIGUES GUY - 11 RUE BASSE,34810 POMEROLS - 34810 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431828 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 12 nov. 2004 au BOPI 2004-46

Chocolat.