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Marques déposées par monsieur bouzid mustapha
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la moule frite de la braderie de lille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la moule frite de la braderie de lille
M. bouzid mustapha

Numéro de dépôt :
4031545
Date de dépôt :
11/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/09/2023
la moule frite de la braderie de lille de bouzid mustapha

Présentation de la marque la moule frite de la braderie de lille

Déposée le 11 septembre 2013 par monsieur bouzid mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la moule frite de la braderie de lille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est monsieur bouzid mustapha domicilié(e) 4 rue des peignieurs entrée 4 appt 2 - 59200 - TOURCOING - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. bouzid mustapha domicilié(e) 4 rue des peignieurs entrée 4 appt 2 - 59200 - TOURCOING - France.

La marque la moule frite de la braderie de lille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la moule frite de la braderie de lille est expirée depuis le 11 septembre 2023.

bouzid mustapha a également déposé les autres marques suivantes : MERGUEZ LIGHT , MOULE FRITE


M. bouzid mustapha - 4 rue des peignieurs entrée 4 appt 2 - 59200 - TOURCOING - France


M. bouzid mustapha - 4 rue des peignieurs entrée 4 appt 2 - 59200 - TOURCOING - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet partiel n°673719 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Errata sur les inscriptions - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 1 décembre 2016 - Rejet partiel;Erratum n°690109 - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-12-01

Errata sur les inscriptions - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Inscription le 16 décembre 2016 - Erratum;Rejet partiel n°690999 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-16

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