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Marques déposées par BOUZGUER Mohamed
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DAY NIGHT
Marque expirée - Marque en non vigueur

DAY NIGHT
BOUZGUER Mohamed
HADACHA Mohamed

Numéro de dépôt :
3678825
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
DAY NIGHT de BOUZGUER Mohamed

Présentation de la marque DAY NIGHT

Déposée le 24 septembre 2009 par BOUZGUER Mohamed et HADACHA Mohamed auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DAY NIGHT »

Les déposants sont BOUZGUER Mohamed domicilié(e) 7 rue moulin de saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France et HADACHA Mohamed domicilié(e) 10 bis rue des tilleuls - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUZGUER Mohamed domicilié(e) 7 rue moulin de saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DAY NIGHT est expirée depuis le 24 septembre 2019.


BOUZGUER Mohamed - 7 rue moulin de saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France

HADACHA Mohamed - 10 bis rue des tilleuls - 94290 - VILLENEUVE LE ROI - France


BOUZGUER Mohamed - 7 rue moulin de saquet - 94400 - VITRY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement avec modification - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Inscription le 15 février 2011 - Rejet partiel n°543123 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-15

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires.