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Marques déposées par BOUZEREAU Philippe
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CHATEAU DE CITEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE CITEAUX
BOUZEREAU Philippe

Numéro de dépôt :
95564163
Date de dépôt :
17/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2015

Présentation de la marque CHATEAU DE CITEAUX

Déposée le 17 mars 1995 par BOUZEREAU Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU DE CITEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-17 du 28 avril 1995.

Le déposant est BOUZEREAU Philippe domicilié(e) 15 place de l'europe,21190 MEURSAULT (dossier no 2281742) - 21190 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe BOUZEREAU domicilié(e) 15 place de l'europe, BP. 25,21190 MEURSAULT (dossier no 2281742) - 21190 - France.

La marque CHATEAU DE CITEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE CITEAUX est expirée depuis le 17 mars 2015.


BOUZEREAU Philippe - 15 place de l'europe,21190 MEURSAULT (dossier no 2281742) - 21190 - France


Monsieur Philippe BOUZEREAU - 15 place de l'europe, BP. 25,21190 MEURSAULT (dossier no 2281742) - 21190 - France


Renouvellement sans limitation le 3 février 2005 n°2281742 - Publication au BOPI 2005-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-36

Publication - Publication le 28 avr. 1995 au BOPI 1995-17

"alcools (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vins et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU DE CITEAUX"