ASSUTHERM
Présentation de la marque ASSUTHERM
Déposée le 14 avril 1995 par BOUZEREAU DANIEL EMILE HENRI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ASSUTHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ASSUTHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567728.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUTHERM est expirée depuis le 14 avril 2005.
BOUZEREAU DANIEL EMILE HENRI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20