Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

FC
BOUZERDEB MOHAMMED
BOUASRIA MOHAMMED

Numéro de dépôt :
3295099
Date de dépôt :
02/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
FC de BOUZERDEB MOHAMMED

Présentation de la marque FC

Déposée le 2 juin 2004 par BOUZERDEB MOHAMMED et BOUASRIA MOHAMMED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « FC »

Les déposants sont BOUZERDEB MOHAMMED domicilié(e) 10. allée de la MOZELLE,31770 COLOMIERS - 31770 - France et BOUASRIA MOHAMMED domicilié(e) 6. Allée Pierre de Ronsard,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUASRIA MOHAMMED domicilié(e) 6 ALLEE PIERRE DE RONSARD,31770 COLOMIERS - 31770 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41


BOUZERDEB MOHAMMED - 10. allée de la MOZELLE,31770 COLOMIERS - 31770 - France

BOUASRIA MOHAMMED - 6. Allée Pierre de Ronsard,31770 COLOMIERS - 31770 - France


BOUASRIA MOHAMMED - 6 ALLEE PIERRE DE RONSARD,31770 COLOMIERS - 31770 - France


Inscription le 7 février 2005 - Rejet total n°407313 - Publication au BOPI 2005-02-07

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Activité sportives. Loisirs et culturelles. Information en matières de divertissement ou d'éducation. Service loisirs. Service Internet et jeux en lignes ; jeu d'argent. Vêtements, chaussures, chemises, vêtements cuirs, vêtements en imitation, ceintures, habillement, foulards, cravates, bonneterie, chaussons, chaussure de plage, de ski ou sport couche en matière textiles, sous vêtements, casquette, tee-shirt, maillot. Papeteries, stylo, envelloppe, carton, album, couche en papier ou en cellulose, sac et sachets, pochette, sac plastique, trousse, cartable.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.