Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD NIP
Numéro de dépôt :
1260080
Date de dépôt :
02/02/1984
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
02/02/1994
Présentation de la marque MOD NIP
Déposée le 2 février 1984 par monsieur BOUZERAND Jean-Marc-Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « MOD NIP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque MOD NIP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1260080.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD NIP est expirée depuis le 2 février 1994.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-27