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Marques déposées par BOUZENDORFFER Jean-Marie
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Vignobles de Vaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vignobles de Vaux
BOUZENDORFFER Jean-Marie, Ernest, Ferdinand

Numéro de dépôt :
3827359
Date de dépôt :
27/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2021
Vignobles de Vaux de BOUZENDORFFER Jean-Marie

Présentation de la marque Vignobles de Vaux

Déposée le 27 avril 2011 par BOUZENDORFFER Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vignobles de Vaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est BOUZENDORFFER Jean-Marie, Ernest, Ferdinand domicilié(e) 18 rue de ST Quentin - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie BOUZENDORFFER domicilié(e) 18 rue de ST Quentin - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France.

La marque Vignobles de Vaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827359.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vignobles de Vaux est expirée depuis le 27 avril 2021.

BOUZENDORFFER Jean-Marie a également déposé les autres marques suivantes : Ô DE VIGNES


BOUZENDORFFER Jean-Marie, Ernest, Ferdinand - 18 rue de ST Quentin - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


Monsieur Jean-Marie BOUZENDORFFER - 18 rue de ST Quentin - 57950 - MONTIGNY-LES-METZ - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Errata de la publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

– produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances chimiques à usage médical, pharmaceutique ou para-pharmaceutique ; crèmes médicinales.

– fruits et légumes conservés ; gelées ; confiture ; compote ; huiles et graisses comestibles.

– vins d'appelation d'origine contrôlée et eaux de vie d'Ao provenant de l'exploitation exactement dénommée Vignobles de Vaux ; extraits ou essence alcooliques.