Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BOUZANQUET Jacques
/
FLSM FARINETTE AU LEVAIN SPECIALITE MAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

FLSM FARINETTE AU LEVAIN SPECIALITE MAISON
BOUZANQUET Jacques

Numéro de dépôt :
1423392
Date de dépôt :
11/03/1987
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
11/03/2017
FLSM FARINETTE AU LEVAIN SPECIALITE MAISON de BOUZANQUET Jacques

Présentation de la marque FLSM FARINETTE AU LEVAIN SPECIALITE MAISON

Déposée le 11 mars 1987 par BOUZANQUET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « FLSM FARINETTE AU LEVAIN SPECIALITE MAISON »

Le déposant est BOUZANQUET Jacques domicilié(e) Séguier no 16,30000 NIMES (dossier no 2333786) - 30000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BOUZANQUET Jacques domicilié(e) 16 Rue Séguier,30000 NIMES (dossier no 2333786) - 30000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FLSM FARINETTE AU LEVAIN SPECIALITE MAISON est expirée depuis le 11 mars 2017.


BOUZANQUET Jacques - Séguier no 16,30000 NIMES (dossier no 2333786) - 30000 - France


Monsieur BOUZANQUET Jacques - 16 Rue Séguier,30000 NIMES (dossier no 2333786) - 30000 - France


Renouvellement sans limitation n°2087206 - Publication au BOPI 1997-52

Renouvellement sans limitation le 7 février 2007 n°2333786 - Publication au BOPI 2007-02-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 22 septembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°243094 - Publication au BOPI 1997-09-22

Inscription le 30 juin 1997 - Recours en restauration n°239395 - Publication au BOPI 1997-06-30

Inscription le 7 avril 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°235395 - Publication au BOPI 1997-04-07

Pain