Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Tanel
Bouzahzah hocine

Numéro de dépôt :
3409252
Date de dépôt :
10/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Tanel de Bouzahzah hocine

Présentation de la marque Tanel

Déposée le 10 février 2006 par Bouzahzah hocine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « Tanel »

Le déposant est Bouzahzah hocine domicilié(e) 2 rue d'Athenes,68000 COLMAR - 68000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bouzahzah hocine domicilié(e) 2 rue d'Athenes,68000 COLMAR - 68000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Bouzahzah hocine - 2 rue d'Athenes,68000 COLMAR - 68000 - France


Bouzahzah hocine - 2 rue d'Athenes,68000 COLMAR - 68000 - France


Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet total n°444751 - Publication au BOPI 2006-12-04

Publication - Publication le 17 mars 2006 au BOPI 2006-11

Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux males et valises ; parapluies ; portefeuilles ; portes-monnaies ; sacs à main, à dos, à roulettes, de voyage, de plage, d'ecoliers ; filets ou sac à provisions ; Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour emballages (en cuir). Coffrets à bijoux ; bracelets ; porte-clefs de fantaisie ; bijouterie. Chaussures ; ceintures (habillement) ; chapellerie ; gants ; foulards.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.