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Marques déposées par monsieur BOUYX FranÇois Dominique
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CHENE VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHENE VERT
Mr BOUYX FranÇois Dominique

Numéro de dépôt :
1530186
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
27/04/1999

Présentation de la marque CHENE VERT

Déposée le 27 avril 1989 par monsieur BOUYX FranÇois Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BOUYX FranÇois Dominique domicilié(e) Route d'Alenya, 66200 ELNE - France.

La marque CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHENE VERT est expirée depuis le 27 avril 1999.

BOUYX FranÇois Dominique a également déposé les autres marques suivantes : LOOK DE LUXE


Mr BOUYX FranÇois Dominique - Route d'Alenya, 66200 ELNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

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