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Marques déposées par BOUYSSOU Bernard
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SUR'T BOX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUR'T BOX
BOUYSSOU Bernard
CONVERSAT Jeanine
FOURRIER Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
92445109
Date de dépôt :
08/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2002

Présentation de la marque SUR'T BOX

Déposée le 8 décembre 1992 par BOUYSSOU Bernard, CONVERSAT Jeanine, FOURRIER Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SUR'T BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Les déposants sont BOUYSSOU Bernard, domicilié(e) 28 rue des Rosiers, GAGNY (93220) - France, CONVERSAT Jeanine, domicilié(e) 3 Avenue de l'Abbaye, GAGNY (93220) - France, FOURRIER Jean-Jacques, domicilié(e) 31 Allée de Flore, GRESSY (77410) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard BOUYSSOU - France.

La marque SUR'T BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUR'T BOX est expirée depuis le 8 décembre 2002.

BOUYSSOU Bernard a également déposé les autres marques suivantes : MALBEC ANCESTRAL , B. Chateau Armandière , FÉE VIOLINE , Château Gabier , Château Armandière


BOUYSSOU Bernard - 28 rue des Rosiers, GAGNY (93220) - France

CONVERSAT Jeanine - 3 Avenue de l'Abbaye, GAGNY (93220) - France

FOURRIER Jean-Jacques - 31 Allée de Flore, GRESSY (77410) - France


Bernard BOUYSSOU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Métaux communs et leurs alliages; serrurerie et quincaillerie métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; articles pour reliures, photographie, papeterie; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) Meubles, glaces, cadres; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, écaille, ambre, nacre, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.