Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLOS DE FANTOU
Numéro de dépôt :
1143981
Date de dépôt :
21/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLOS DE FANTOU
Déposée le 21 juillet 1980 par monsieur BOUYSSET Guy Castelfranc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLOS DE FANTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLOS DE FANTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143981.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CLOS DE FANTOU est expirée depuis le 21 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-060