Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DE CAMAIL
Numéro de dépôt :
1052201
Date de dépôt :
30/01/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque DOMAINE DE CAMAIL
Déposée le 30 janvier 1978 par BOUYRE Pierre Lieu dit Camail auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « DOMAINE DE CAMAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DE CAMAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1052201.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOMAINE DE CAMAIL est expirée depuis le 30 janvier 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-055