ARCHE CINEMA PRODUCTION
Présentation de la marque ARCHE CINEMA PRODUCTION
Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHE CINEMA PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ARCHE CINEMA PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587401.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE CINEMA PRODUCTION est expirée depuis le 19 avril 2000.
BOUYGUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40