Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCHE CINEMA PRODUCTION
BOUYGUES (S.A.)

Numéro de dépôt :
1587401
Date de dépôt :
19/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2000

Présentation de la marque ARCHE CINEMA PRODUCTION

Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BOUYGUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCHE CINEMA PRODUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BOUYGUES domicilié(e) 1, Avenue Eugène Freyssinet, 78061 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET REGIMBEAU - France.

La marque ARCHE CINEMA PRODUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCHE CINEMA PRODUCTION est expirée depuis le 19 avril 2000.

BOUYGUES a également déposé les autres marques suivantes : MAISON BOUYGUES , BOUYGUES , HYSOPE , PROMAINTE , ORBIPAGE , OLIN , PARCOCAMPUS , BOUYGUES & YOU , BOUYGUES ASIA , BWEEG


BOUYGUES (S.A.) - 1, Avenue Eugène Freyssinet, 78061 SAINT QUENTIN EN YVELINES - France


LE CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Production de films et d'oeuvres audiovisuelles